Déposée par voie électronique le 19 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LORFLAM et la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRAKIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRAFONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-02 du 13 janvier 2017.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) LORFLAM domicilié(e) Kergoussel - 56850 - CAUDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRAKIT domicilié(e) 23 Chemin de la Menude - 31770 - COLOMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque TERRAFONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRAKIT, SARL - 23 Chemin de la Menude - 31770 - COLOMIERS - France - SIREN 5
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Cheminées, foyers, inserts et poêles (appareils de chauffage) métalliques ; matériaux de construction métalliques destinés aux cheminées, foyers, inserts et poêles (appareils de chauffage) ; capots métalliques destinés aux cheminées, foyers, inserts et poêles (appareils de chauffage) ; produits métalliques pour cheminées, foyers, inserts et poêles (appareils de chauffage), à savoir : chenets, plaques, grilles, capuchons, mitres, tuyaux, poutres, pare-feu ; habillages métalliques de cheminées à savoir : manteaux de cheminées ; cadres décoratifs métalliques de cheminées ; gaines et tuyaux de chauffage et d'aération (métalliques) ; manchons et raccords de gaines et tuyaux de chauffage et d'aération (métalliques) ; conduits métalliques de cheminées, foyers, inserts et poêles (appareils de chauffage) ; colonnes métalliques (parties de construction) ;
Appareils et installations de chauffage ; poêles (appareils de chauffage) ; cheminées d'appartement ; foyers et inserts de cheminées ; grilles de foyers et d'inserts ; cendriers de foyers et d'inserts ; tiroirs de cheminées ; carnaux de cheminées ; récupérateurs de chaleur ; accumulateurs de chaleur ; brûleurs ; brûleurs à bioéthanol ;
Cheminées, foyers, inserts et poêles (appareils de chauffage) non métalliques ; matériaux de construction non métalliques destinés aux cheminées, foyers, inserts et poêles (appareils de chauffage) ; capots non métalliques destinés aux cheminées, foyers, inserts et poêles (appareils de chauffage) ; produits non métalliques pour cheminées, foyers, inserts et poêles (appareils de chauffage), à savoir : plaques, capuchons, mitres, tuyaux, poutres ; habillages non métalliques de cheminées à savoir : manteaux de cheminées ; cadres décoratifs non métalliques de cheminées ; portes vitrées pour cheminées ; conduits non métalliques de cheminées, foyers, inserts et poêles (appareils de chauffage) ; pierres ; matériaux de construction non métalliques réfractaires et briques réfractaires ; marbre ; bois d'oeuvre, bois façonné ; verre pour cheminées, pour inserts et pour foyers de cheminées (verre de construction) ; tuiles ; tuileaux ;
Ecrans de cheminées.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TERRAFONTE"
